Mentions légales

Consentement

La société enregistrée sous le nom Yann Fortier (ci-contre, « Éditeur » et ci-après, « Yann Fortier ») vous (« vous ») fournit le site Yannfortier.ca (le « Site ») sous réserve de votre acceptation des dispositions suivantes (les « Conditions d’utilisation »). En accédant au Site ou en l’utilisant, vous consentez aux présentes Conditions d’utilisation, ainsi qu’aux politiques afférentes, y compris la Politique relative à la confidentialité et à la protection des renseignements personnels, sans restriction ni réserve. Si vous refusez d’être régi par les Conditions d’utilisation et politiques afférentes, vous devez vous abstenir d’accéder au Site ou de l’utiliser.

Yann Fortier peut modifier les présentes Conditions d’utilisation et politiques afférentes en tout temps et sans préavis. Vous devriez revisiter les Conditions d’utilisation et politiques afférentes périodiquement pour prendre connaissance des modifications qui y ont été apportées. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une ou l’autre de ces modifications, vous devez cesser d’accéder au Site ou de l’utiliser. Si vous continuez d’accéder au Site ou de l’utiliser après l’affichage d’une modification, vous êtes réputé avoir accepté cette modification.

Droit d’auteur

Le Site et chacun des éléments qui le composent, y compris, sans toutefois s’y limiter, les textes, marques, logos, images, photographies, illustrations, sons, musiques et bases de données, sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

Au Canada, toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, intégrale ou partielle, du Site Web ou de l’un de ses éléments, doit être faite conformément à la Loi sur le droit d’auteur et à ses dispositions d’utilisation équitable (articles 29 à 32.2), en mentionnant notamment la source, à l’aide d’un hyperlien vers le Site.

Exactitude des informations

Le contenu publié sur le Site est fourni à titre informatif. Yann Fortier met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour en assurer la validité et la mise à jour. Toutefois, Yann Fortier ne peut garantir que l’ensemble des informations disponibles soient exactes, complètes ou à jour en tout temps. Il revient à l’utilisateur de s’assurer de l’exactitude des informations qu’il souhaite exploiter, en contactant Yann Fortier si nécessaire. De manière générale, Yann Fortier ne fournit aucune garantie expresse ou tacite, concernant tout ou partie du présent Site.

Hyperliens

Yann Fortier autorise la publication d’un hyperlien renvoyant vers le Site Web, pourvu que les pages du Site Web ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre ou onglet; que l’intitulé du lien comporte la mention explicite Yannfortier.ca; et que le rapport entre le lien hypertexte et le Site Web ou Yann Fortier soit indiqué de telle manière qu’aucune confusion ne soit possible dans l’esprit du public. Cette autorisation ne s’étend pas aux sites pouvant porter atteinte à l’image ou à la réputation de Yann Fortier.

Renonciation

Yann Fortier exclut, dans les limites prévues par la loi, toute responsabilité, quelle qu’elle soit, relativement aux dommages directs ou indirects découlant de, ou associés à l’utilisation, au fonctionnement ou à l’indisponibilité du Site Web et de ses contenus. Yann Fortier se réserve le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement au Site Web et à ses contenus au moment opportun.

L’existence d’un lien du Site vers un autre site ne constitue pas une validation du contenu de ce dernier, et la responsabilité de Yann Fortier ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et conseils qui y sont formulés. La mention de filiales, sociétés, produits, services, marques, noms ou dénominations d’autres sociétés n’implique aucunement, sauf indication contraire, l’existence d’une quelconque association entre Yann Fortier et ces filiales, sociétés, produits, services, marques, noms ou dénominations.

Yann Fortier ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un hyperlien vers le Site, et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.